À propos de …

Mentions Légales

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Ce site internet est édité par l’Amicale Laïque de Ploeuc sur Lié.
École élémentaire Le Petit Prince
Rue de Ecoles
22150 PLOEUC L’HERMITAGE
Courriel : contact@al-ploeuc.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Patricia NEDELEC, Présidente,

HÉBERGEMENT
L’hébergement du site est assuré par le One.com.

TRAITEMENT DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du service peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations le concernant. Pour connaître les modalités pratiques d’exercice de ce droit, l’utilisateur est invité à contacter l’Amicale Laïque sous forme électronique à : contact@al-ploeuc.fr.

COOKIES ET DONNÉES DE CONNEXION
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et au décret n° 2011-219 du 25 février 2011 pris en application de son article 6, certaines données de connexion sont conservées aux fins de protection contre les intrusions et de poursuites judiciaires le cas échéant. Ces données sont conservées pendant un an.
Les cookies sont des fichiers placés sur le disque dur de votre ordinateur par un serveur de page Web. Quand vous visitez notre site Web, pour chercher, lire ou télécharger de l’information, nous recueillons et conservons certains  » renseignements visiteur  » vous concernant, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir desquels vous allez sur Internet, l’adresse du protocole Internet (IP) de l’ordinateur que vous utilisez, la date et l’heure de votre navigation sur notre site, et les URL à partir desquelles vous êtes passé sur notre site.
Nous utilisons cette information pour analyser et mesurer la fréquentation de notre site et pour nous aider à le rendre plus utile.
Votre navigateur est sans doute configuré pour accepter les cookies. Vous pouvez cependant modifier ce paramètre pour qu’il les refuse et nous vous suggérons de le faire si vous refusez l’utilisation des cookies.

RESPONSABILITÉS
L’éditeur du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais il ne saurait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, d’une indisponibilité du site, ou de la présence de maliciels (logiciels malveillants) sur le site.

DROIT DE REPRODUCTION
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site.
Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données hébergées sur le site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.